Choses à Savoir ÉCONOMIE

Si vous êtes "flashé" par un radar en train de rouler trop vite, vous risquez une infraction. C'est par la plaque d'immatriculation de son véhicule qu'est repéré l'automobiliste fautif. Elle sert aussi à identifier les véhicules garés dans une zone de stationnement payant. Aussi certains conducteurs essaient-ils d'y échapper en maquillant leur plaque. Les contrevenants ne manquent pas d'imagination. Avec du ruban adhésif noir, certains transforment un E en F. D'autres plus prosaïques, cachent une partie de la plaque avec une feuille morte séchée, un torchon ou même de la boue. On se doute que de telles pratiques ne sont pas légales. Une sanction très lourde La modification ou la dissimulation délibérée de tout ou partie de la plaque d'immatriculation de sa voiture est un délit, prévu par le Code de la route. Un automobiliste dont la plaque est illisible peut toujours invoquer la négligence ou prétendre qu'il n'est pour rien dans la dissimulation partielle de sa plaque. Le policier qui l'a arrêté ou qui contrôle les véhicules en stationnement peut lui accorder le bénéfice du doute ou lui infliger une amende, pouvant aller de 35 à 135 euros, avec des majorations possibles. S'il est établi que le conducteur a sciemment caché sa plaque, la sanction sera bien plus lourde. Elle présente d'ailleurs un aspect multiforme. En effet, le coupable s'expose à une forte amende, qui peut aller jusqu'à 3 750 euros. Mais il est également passible d'une peine de cinq ans d'emprisonnement. À quoi peuvent s'ajouter la suspension du permis de conduire, l'immobilisation de la voiture et un retrait de six points, au maximum, sur le permis. On voit qu'il en coûte beaucoup plus cher de "trafiquer" sa plaque d'immatriculation que de payer une amende pour excès de vitesse ou stationnement irrégulier. Ces dispositions s'appliquent à tout véhicule pourvu d'une plaque. Les motards sont donc concernés, surtout après une séance de trail dans des sentiers forestiers pas toujours secs. Avant de rejoindre la route, ils auraient tout intérêt à vérifier que leur plaque n'est pas maculée de boue.

Créé en 1903, et décerné, début novembre, par l'Académie du même nom, le prix Goncourt est devenu, avec le prix Nobel de littérature, la récompense littéraire la plus prestigieuse. On se demande parfois ce qu'elle rapporte au lauréat. Le prix lui-même ne s'accompagne que d'un chèque symbolique de dix euros, remis au récipiendaire dans une salle du restaurant Drouant, où se réunissent les académiciens. Une somme sans commune mesure avec les quelque 900 000 euros attribués au titulaire du prix Nobel de littérature. En réalité, les lauréats du Goncourt comptent moins sur ce chèque que sur l'augmentation de leurs ventes. L'explosion des ventes On peut se douter, en effet, que l'attribution de ce prix ne peut qu'attirer l'attention du public sur l'écrivain qui le reçoit. De fait, les médias se chargent d'assurer sa promotion. Et, dans les librairies, un large bandeau rouge avertit le lecteur que le livre qu'il tient en mains a mérité le prix Goncourt. Toute cette publicité ne peut que doper les ventes. Ainsi, un groupe spécialisé dans les études de marché a calculé qu'il s'était écoulé en moyenne, entre 2018 et 2022, 508 000 livres estampillés "prix Goncourt". Selon d'autres sources, le "Goncourt" se vendrait, en moyenne, à 400 000 exemplaires. Bien entendu, ces chiffres ne sont que des moyennes. Certains lauréats font beaucoup mieux. C'est le cas d'Hervé Le Tellier, prix Goncourt 2020, qui a vendu son livre à plus d'un million d'exemplaires. D'autres, en revanche, comme Brigitte Giraud, lauréate en 2022, s'en sortent moins bien. En effet, la romancière n'aura écoulé qu'environ 250 000 exemplaires de son livre. Si l'on se base sur un montant moyen des droits d'auteur représentant entre 5 et 10 % du prix du livre, on s'aperçoit que le titulaire du prix Goncourt peut engranger des bénéfices substantiels. Par ailleurs, il faut compter avec le prestige que confère ce prix, du moins durant un certain temps. Auréolé par le Goncourt, dont l'attribution peut être rappelée sur la jaquette de son prochain ouvrage, un écrivain peut espérer de bonnes ventes pour ses livres à venir.

Le fisc suit décidément de près les comptes de McDonald's. Voilà deux ans, en effet, la chaîne de restauration rapide, convaincue de fraude fiscale, s'était déjà vu infliger une amende record de plus d'un milliard d'euros. La somme se composait d'une amende de plus de 500 millions d'euros et d'une régularisation d'impôt de plus de 730 millions d'euros. La société avait pu ainsi échapper aux poursuites. En signant une convention judiciaire d'intérêt public (CJIP), certaines entreprises, comme McDonald's, évitent le recours à la justice en acceptant de payer une amende. Cette fois-ci, l'administration a décidé de vérifier la comptabilité de l'entreprise. McDonald's parle d'un "contrôle de routine", qui porte sur les années 2021 et 2022. La société, qui a fourni au fisc les documents comptables demandés, a fait part de son souci de transparence et de sa volonté de coopérer avec l'administration. Celle-ci, cependant, n'a pas indiqué sur quoi porteraient ses investigations.  Une entreprise décidée à coopérer avec le fisc  L'entreprise multiplie en effet les manifestations de sa bonne volonté. Ainsi, elle réaffirme son intention de respecter la réglementation fiscale des pays où ses restaurants sont implantés. À cet égard, McDonald's souligne l'importance de sa contribution. Avec 200 millions d'euros payés au fisc, au titre de l'impôt sur les sociétés, elle est en effet l'une des entreprises payant le montant de taxes le plus élevé. Le souhait de l'entreprise de collaborer avec l'administration s'étend également à la fixation de la redevance due par l'antenne française de McDonald's au siège européen de la firme, situé à Londres. Cette redevance est la contrepartie du loyer et de la redevance versés à McDonald's France par les franchisés installés en France. Rappelons en effet que l'entreprise est largement organisée sur le modèle de la franchise. Or, le fisc avait trouvé trop élevé le montant de la redevance versé à Londres. Pour l'administration française, elle réduisait, dans des proportions trop importantes, les bénéfices réalisés par les restaurants français de la firme. Ce qui, par contrecoup, en limitait les possibilités d'imposition.

À la recherche d'économies devant lui permettre de réduire le déficit public, le gouvernement envisage de reporter à juillet 2025 la revalorisation des retraites. Ce gel des pensions a provoqué l'inquiétude des retraités aux revenus modestes. D'après les chiffres du Conseil d'orientation des retraites (COR), le montant moyen de la pension de retraite, en France, est de 1 581 euros. Ce chiffre concerne les retraités de droit direct, et n'inclut donc pas les pensions de réversion. La mesure devrait avoir moins d'impact sur les retraités plus fortunés. Mais qui sont ces heureux élus ? Des retraites beaucoup plus élevées Certains ont fait carrière dans la fonction publique. En effet, le montant moyen de la pension des fonctionnaires civils était de 2 280 euros en 2021. De même, l'affiliation à des régimes spéciaux, comme ceux de la SNCF ou de la Banque de France, permettait d'obtenir, la même année, une pension moyenne de 2 550 euros. Elle représente trois fois plus que ce que touche un exploitant agricole à la retraite. Et il faut noter que les hommes touchent, en moyenne, des pensions supérieures aux femmes. Ainsi, ceux affiliés aux régimes spéciaux percevaient, en 2021, une pension moyenne de 2 700 euros. Certaines retraites, cependant, sont encore bien plus élevées. Mais les personnes qui les touchent représentent une petite minorité parmi les retraités. En effet, seulement 0,9 % des retraités perçoivent une pension de 3 000 euros par mois. Ils sont encore moins nombreux, 0,4 %, à toucher une pension de 3 500 euros. Quant aux retraités profitant d'une retraite de 4 000 euros par mois, ils ne sont que 0,2 %. Certains retraités, cependant, ont droit à des sommes encore plus importantes. Un journal économique faisait ainsi état de la pension de plus de 7 400 euros que touchait un chef d'entreprise en 2022. Au titre des curiosités, il est à noter que le Président de la République, quel que soit son âge, touche une pension à vie d'environ 6 000 euros par mois. Emmanuel Macron a d'ailleurs fait savoir qu'il y renonçait.

Les jeunes Portugais émigrent souvent vers l'étranger, où les opportunités d'emploi et les perspectives d'avenir leur semblent plus prometteuses. Ainsi, plus de 40 000 Portugais de 15 à 39 ans quitteraient chaque année leur pays. Un mouvement encore plus net parmi les diplômés. Aujourd'hui, près d'un quart de ces jeunes Portugais ont élu domicile à l'étranger. Soucieux de limiter cet exode des cerveaux, le gouvernement vient de présenter une nouvelle mesure, incluse dans le projet de budget pour 2025. Un avantage fiscal pour les jeunes Portugais Pour convaincre ses jeunes compatriotes de ne pas s'exiler, le ministre des Finances a choisi d'actionner le levier de la fiscalité. En effet, les jeunes Portugais gagnant moins de 28 000 euros par an pourront profiter d'une exonération fiscale partielle et progressive. Elle sera plus notable au début, devenant moins intéressante avec le temps. De fait, jusqu'à 35 ans, les contribuables ne paieront pas du tout d'impôt durant la première année de leur activité professionnelle. Durant les quatre années suivantes, ils s'acquitteront d'un quart de l'impôt. Une proportion qui monte à la moitié entre la cinquième et la neuvième année, et aux trois quarts la dixième et dernière année. Le gouvernement pense que cet allègement fiscal est de nature à retenir les jeunes Portugais dans leur pays. Cet avantage fiscal, réservé aux jeunes, existait déjà, mais il ne durait que cinq ans. Le ministre des Finances a donc décidé d'en doubler la durée, pour le rendre encore plus attractif. Cette mesure pourrait s'appliquer à plus de 400 000 jeunes et coûter 500 millions d'euros à l'État. Il s'agit d'ailleurs d'un compromis, cet allègement fiscal ayant été adopté au terme d'âpres négociations entre le gouvernement et une partie de l'opposition. En effet, celle-ci a revu la copie du ministre, qui, dans un premier temps, voulait faire profiter d'une exonération fiscale de 85 % tous les Portugais de moins de 35 ans gagnant jusqu'à 81 199 euros. L'opposition a donc insisté pour en réserver le bénéfice aux jeunes moins fortunés et pour introduire une progressivité dans le calcul de cette exemption fiscale.

Les arrêts maladie sont en augmentation. En 2022, dernière année pour laquelle on dispose de chiffres, 42 % des salariés se sont vu prescrire un arrêt maladie, contre 38 % l'année précédente. Toujours en 2022, l'Assurance maladie a déboursé 15 milliards d'euros pour ces arrêts maladie. Cette progression des arrêts maladie conduit d'ailleurs le gouvernement à envisager une augmentation des jours de carence dans le secteur public. Ils passeraient de un à trois, comme dans le privé, ce qui permettrait de limiter les dépenses de la Sécurité sociale.  Les agents du secteur public plus souvent absents  On peut se demander si ce sont les fonctionnaires ou les salariés du privé qui sont le plus souvent absents. Il semble que les agents du secteur public prennent davantage d'arrêts maladie. En 2022, si l'on en croit les chiffres de l'Inspection des finances, les fonctionnaires se sont absentés 14,5 jours dans l'année, contre seulement 11,7 jours pour les salariés du secteur privé. Par ailleurs, ces chiffres moyens recouvrent certaines disparités. Ainsi, toujours en 2022, les agents de la fonction publique hospitalière se sont arrêtés 18 jours par an, contre 17 jours pour ceux des collectivités territoriales. On constate d'ailleurs une forte envolée des arrêts maladie dans les hôpitaux. De fait, en 2022, les jours d'absence y ont augmenté de 74 % par rapport à 2019. La progression est de 53 %, sur la même période, pour les agents des collectivités territoriales. Alors que de nombreux parents se plaignent de l'absentéisme supposé des enseignants, les chiffres montrent qu'ils sont plus présents que d'autres. En 2022, ils ne s'absentaient que 5,5 jours par an, même si le chiffre a bondi à 11,7 jours en 2022, rejoignant ainsi les salariés du privé. Les absences plus nombreuses constatées dans le secteur public pourraient s'expliquer en partie par un âge moyen plus élevé. En effet, les agents du public ont 44 ans en moyenne, contre 41 ans dans le secteur privé. On peut donc penser que les premiers sont plus susceptibles de tomber malades que les seconds.

La trêve hivernale, mise en place en 1954, suite au célèbre appel de l'abbé Pierre, va en principe du 1er novembre au 31 mars inclus de l'année suivante. Une expulsion ne peut pas avoir lieu durant cette période. Ce qui ne signifie pas qu'elle est annulée, mais seulement reportée à la fin de la trêve hivernale. Il existe cependant des exceptions à cette règle. Certaines tiennent à la personne concernée. Ainsi, la justice peut décider, même durant cette période, l'expulsion d'un conjoint qui, en vertu du prononcé d'une ordonnance de non-conciliation, n'est pas autorisé à rester dans le domicile conjugal. La même règle s'applique à un conjoint violent, dont le juge aura ordonné l'expulsion. De même, un squatteur peut être expulsé pendant la trêve hivernale. Cette expulsion vient sanctionner son intrusion illégale dans les lieux. Enfin, un locataire dont le relogement est assuré peut être expulsé durant cette période, pour peu que le nouveau logement réponde à ses besoins. Là encore, cependant, une décision de justice est nécessaire. ...Ou au type de logement Certaines exceptions concernent plutôt le type de logement. Ainsi, une personne voulant demeurer dans un immeuble menacé de péril peut être expulsée, et ce même durant la trêve hivernale. En effet, les autorités ne peuvent la laisser sciemment courir un danger. C'est le seul cas où, compte tenu de l'urgence de la situation, une expulsion peut avoir lieu sans que la justice intervienne. Une solution de relogement, ou d'hébergement, doit cependant être prévue. Par ailleurs, l'occupant d'un logement étudiant peut en être expulsé, même durant cette période, s'il cesse de remplir les conditions lui donnant droit à ce logement. Ce sera le cas, par exemple, s'il perd son statut d'étudiant. Cependant, l'expulsion ne peut avoir lieu que si le tribunal administratif en a décidé ainsi. La suspension des expulsions, durant la trêve hivernale, n'est pas la seule mesure destinée à protéger des locataires en difficulté. En effet, les coupures d'électricité et de gaz sont également interdites durant cette période, même si les fournisseurs d'énergie peuvent réduire la puissance de distribution.

La Grèce est, par tradition, l'une des destinations les plus prisées des touristes. En 2024, le pays continue de séduire de très nombreux visiteurs. En août, il a attiré, par rapport à l'été précédent, 6,6 % de touristes supplémentaires. Le chiffre passe même à près de 10 % sur la période allant de janvier à août 2024. Cette affluence est d'ailleurs telle que, pour la réduire, le gouvernement a prévu d'augmenter fortement le prix d'entrée de certains sites. Le billet pour l'Acropole devrait ainsi passer de 10 euros, au début 2024, à 30 euros en 2025. Une mesure destinée à réduire la pression du surtourisme. ....Insuffisant pour assurer la prospérité du secteur Même si la Grèce reste une destination très appréciée, le bilan touristique est pourtant mitigé. En effet, si les touristes demeurent très nombreux, les revenus du secteur tendent à baisser. En août 2024, le tourisme a rapporté 1,8 % de moins qu'à la même période de l'année précédente. Sur les 8 premiers mois de l'année 2024, les revenus du secteur ont même fléchi de 3,2 % par rapport à 2023. De fait, les touristes séjournent moins longtemps dans le pays et y dépensent moins d'argent. C'est notamment le cas des visiteurs venant du Nord de l'Europe, qui représentent la majorité des touristes. Les étés caniculaires et les feux de forêt que la Grèce a connus au cours des deux étés précédents les découragent sans doute de prolonger leur séjour sur place ou même de passer leurs vacances en Grèce. D'autres observateurs incriminent la médiocrité de certaines infrastructures, comme les aéroports ou la gestion des déchets. Ils constatent également que, si le secteur touristique progresse toujours, sa croissance est moins forte que dans d'autres pays méditerranéens et balkaniques. Pour donner un nouvel élan au secteur, ils préconisent une diversification de l'offre touristique. Ils conseillent notamment de développer l'attractivité de sites éloignés des côtes et de favoriser les séjours hors saison. Ce qui permettrait de trouver des alternatives à l'habituel label "soleil et mer" qui a fait, jusque ici, la réputation de la Grèce. 

Dans certains pays, des villes toujours plus nombreuses s'en prennent à la location saisonnière, qui passe souvent par des plateformes comme Airbnb. Elle est notamment accusée de faire augmenter le prix des loyers et de raréfier l'offre de logements loués sur le long terme. Cette pratique chasserait les habitants du centre-ville et accentuerait la crise du logement. Le gouvernement comme les députés annoncent donc leur intention de remédier à ces inconvénients. De nouvelles mesures sont proposées, tant dans le projet de loi de finances pour 2025 que dans les propositions de la commission des finances de l'Assemblée Nationale. La possible suppression d'un avantage fiscal La première disposition concerne les Loueurs en meublé non professionnels (LMNP). Ils disposaient jusque là d'un avantage fiscal. En effet, la perte de valeur de leur bien n'était pas intégrée dans la plus-value qu'ils pouvaient réaliser en cas de vente du logement. Ce qui leur permettait de payer moins d'impôts. Le projet de loi de finances propose de supprimer cet avantage fiscal. À l'Assemblée, où l'examen du projet de loi a commencé le 21 octobre, certains députés proposent d'appliquer cette mesure à la seule location saisonnière. D'après eux, en effet, une telle mesure, appliquée à tous les loueurs de meublés, tendrait à décourager les investisseurs, peu désireux de payer davantage d'impôts. Par ailleurs, elle pénaliserait certains locataires, comme les étudiants, qui ont souvent recours à la location meublée. Une augmentation de la TVA ? Si l'amendement proposé par la commission des finances de l'Assemblée était adopté, les loueurs de meublés touristiques, du type Airbnb, devraient également facturer la TVA à leurs clients, comme le font déjà les hôtels. Actuellement, les seuls loueurs de meublés devant facturer cette taxe sont ceux proposant trois des prestations suivantes : le petit-déjeuner, la fourniture de linge, la réception de la clientèle ou l'entretien régulier du logement. Les meublés répondant à ces critères sont très rares. Si elle était adoptée, cette mesure tendrait donc à renchérir le prix des locations saisonnières. Pour les auteurs de l'amendement, elle établirait une concurrence plus loyale entre les logements Airbnb et les hôtels.